Accueil  |  Mentions légales  |  S'identifier  |   A-   A+   Ao


Mentions légales



Site officiel de la commune de Mareil-sur-Mauldre : ww.mareil-sur-mauldre.fr
Mairie de Mareil-sur-Mauldre - 8 rue Degly Maillot - 78124 Mareil-sur-Mauldre
webmaster@mareil-sur-mauldre.fr


Directrice de publication : Claudie Fillon
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Alric Lahure


Ce site est optimisé pour une résolution d'écran de 1200 x 900 et pour Internet Explorer 8 et suivant, Mozilla Firefox 18 et suivant, Google Chrome 3 et suivant, Safari 4.0 et suivant, Opéra.

Conception et réalisation technique :
KLIK'N4 Agence Web - 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHE - www.klikn4.com
Hébergement : OVH - www.ovh.fr

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'nformation demandés.
Mareil-sur-Mauldre conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de Mareil-sur-Mauldre.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur...

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :

Mairie de Mareil-sur-Mauldre
Service Communication
8 rue Degly Maillot
78124 Mareil-sur-Mauldre


Cookies stockant des informations relatives à la navigation d'un visiteur

Lors de votre visite sur le site, Mareil-sur-Mauldre peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.
Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée


Accès aux documents administratifs

Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, Mareil-sur-Mauldre a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter.


Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Mareil-sur-Mauldre.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


Droits d'auteurs

Le présent site constitue une oeuvre dont la mairie de Mareil-sur-Mauldre est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la mairie de Mareil-sur-Mauldre ou de tiers ayant autorisé la la mairie de Mareil-sur-Mauldre à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.


Logo de Mareil-sur-Mauldre

Le logo de Mareil-sur-Mauldre ne peut être modifié - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de Mareil-sur-Mauldre ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la mairie de Mareil-sur-Mauldre ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d'espèce, Mareil-sur-Mauldre se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Mareil-sur-Mauldre, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de la mairie de Mareil-sur-Mauldre.

Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document.

La mairie de Mareil-sur-Mauldre se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo Mareil-sur-Mauldre à tout moment et sans préavis.


Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.


Etablissements de liens vers le site www.mareil-sur-mauldre.fr

Mareil-sur-Mauldre autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.Mareil-sur-Mauldre.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.Mareil-sur-Mauldre.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.Mareil-sur-Mauldre.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Mareil-sur-Mauldre, www.Mareil-sur-Mauldre, doit être faite par mail sur la boîte aux lettres du webmestre, webmaster@mareil-sur-mauldre.fr

Dans tous les cas d’espèce, Mareil-sur-Mauldre se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.


Liens vers des sites tiers depuis le site www.Mareil-sur-Mauldre.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Mareil-sur-Mauldre quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boîte aux lettres du webmaster, webmaster@mareil-sur-mauldre.fr